Johan Vanden Eynde

L’arbitrage vaut-il son coût ?

Notre association ( www.cae-AKD.be-)  n’a cessé de promouvoir l’intérêt pour les parties concernées de l’arbitrage et de participer ainsi au fonctionnement de l’État de droit. 

Il est certain qu’une justice de qualité, y compris l’arbitrage, à un coût humain et financier. 

Les différends et plus particulièrement les litiges aigus sont destructeurs de valeurs économiques. Cependant il ne faut pas non plus sous-estimer le poids psychologique de la résolution de ces conflits sur les parties concernées qu’elles soient des particuliers ou pour les dirigeants des entreprises (PME ou autres). 

La solution des différends et litiges doit intervenir rapidement. La décision (jugement ou sentence) et elle doit être acceptée par les parties qui y adhérerons s’ils la comprennent pour cela la décision doit être de qualité 

Qualité et rapidité engendrent des coûts. 

La rapidité suppose une infrastructure généralement onéreuse et la qualité suppose un personnel talentueux. 

Notre justice étatique offre les deux prémisses ci-dessus mais elle débordée. A tout le moins la rapidité est un leurre et la surcharge de travail risque de porter atteinte à la qualité. 

Les associations d’arbitrage plus agiles (et moins sollicitée) dans le fonctionnement proposent des alternatives intéressantes à la justice étatique ; non seulement en termes de rapidité mais aussi parce que le choix de l’arbitre permet un recrutement de professionnels plus spécifiquement proche du secteur concerné par le débat. 

L’arbitrage et la justice étatique sont complémentaire et leur coût est justifié ; 

Accepter de rendre le droit avec justice et raison c’est échapper à la loi du plus fort ; mais cela a un coût.  

En conclusion rendre une justice engendre un coût nécessaire notamment à la cohésion sociale.

 

Johan Vanden Eynde
Avocat (www.vandeneynde.biz)
Associé Senior (www.vdelegal.be)

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